Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGYLEASE
ENERGYLEASE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3982514
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
ENERGYLEASE de ENERGYLEASE

Présentation de la marque ENERGYLEASE

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGYLEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGYLEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGYLEASE domicilié(e) 6 ALLEE DE LA CHASSE - 95680 - MONTLIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGYLEASE SAS, Mme. BOUSSO SEYE-LY domicilié(e) 6 ALLEE DE LA CHASSE - 95680 - MONTLIGNON - France.

La marque ENERGYLEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGYLEASE est expirée depuis le 13 février 2023.


ENERGYLEASE SAS, SAS - 6 ALLEE DE LA CHASSE - 95680 - MONTLIGNON - France


ENERGYLEASE SAS, Mme. BOUSSO SEYE-LY - 6 ALLEE DE LA CHASSE - 95680 - MONTLIGNON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.