Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZELEC
ENERGY2B société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3038510
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2010

Présentation de la marque GAZELEC

Déposée le 4 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAZELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY2B domicilié(e) 1 rue Galilée, 44340 Bouguenais Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young - France.

La marque GAZELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZELEC est expirée depuis le 4 juillet 2010.

ENERGY2B a également déposé les autres marques suivantes : ELEC2B


ENERGY2B société par actions simplifiée - 1 rue Galilée, 44340 Bouguenais Cedex - France


HSD Ernst & Young - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésique, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; coupecircuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électriques, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électriques, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, générateur d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles), indicateur de perte électrique, canalisations électriques, appareils électriques de contrôle, notamment instruments de contrôle de chaudière, instruments de contrôle de chaleur, fils et câbles électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, limiteurs électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, appareils électriques de mesure, transformateurs, serre-fils (électricité), résistances électriques, voltmètres ; appareils pour l'analyse des gaz. Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des signaux ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et magnéto-optique pour programmes d'ordinateur et données à l'état vierge ou préenregistré ; supports lisibles par ordinateurs et appareils audiovisuels, supports de données magnétiques ou optiques ; disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils émetteurs de sons et d'images ; serveurs informatiques ; appareils de télécommunication et péritélécommunication ; ordinateurs, microordinateurs, circuits imprimés, microprocesseurs, processeurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, progiciels, logiciels de télécommunications ; logiciels de gestion ; système de gestion de banque de données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur. Appareils pour l'épuration du gaz ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; chaudières à gaz ; condenseurs de gaz (autres que parties de machines) ; générateurs de gaz ; laveurs de gaz (parties d'installation de gaz). Publicité ; aide aux entreprises industrielle ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaire consacrés au domaine de l'énergie notamment l'électricité et le gaz ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; transmission d'informations contenues dans des serveurs informatiques ; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données ; gestion de fichier informatique, gestion de courriers électroniques ; mise en place de solutions informatiques ou de systèmes de gestion informatiques consacrés au domaine de l'énergie notamment l'électricité et le gaz ; étude de marché ; services d'agences d'information, de communications dans le domaine de l'énergie notamment l'électrique et le gaz ; traitement électronique de données et d'informations ; traitement et exploitation de message informatique ; traitement de messagerie électronique. Consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, bureaux de placement. Services de construction et de réparation d'installations électriques et de gaz ; services d'inspection de projets de constructions ; services de réparation dans le domaine de l'énergie notamment l'électricité et le gaz. Installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur, information en matière d'installation et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires. Communications par réseaux nationaux et internationaux ; télécommunications, réception et distribution de messages, de documents et autres informations par transmission électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de raccordement par télécommunication par ordinateur et de diffusion d'informations sur des réseaux ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images ; transmission et échange sur support multimédia ; traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'information, conseils et renseignements en matière de télécommunication ; messageries ; messageries électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases. Distribution d'énergie notamment d'électricité et de gaz Education, formation consacrés au domaine de l'énergie notamment l'électricité et le gaz ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; éditions de livres, de revues, de brochures, de formulaires, de programmes et de systèmes pour ordinateurs ; organisation et conduite de colloque, de conférences, de congrès, de forum, d'expositions, de séminaires, de symposium, de conventions liés aux données de conception, développement, installation, utilisation consacrés au domaine de l'énergie notamment l'électricité et le gaz, au domaine de programmes et de systèmes pour ordinateurs. Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de qualité, expertises dans le domaine de l'énergie, de l'électrique, du gaz, du chauffage et de la climatisation, études de projets techniques dans le domaine de l'énergie, de l'électrique, du gaz, du chauffage et de la climatisation. Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports consacrés au domaine de l'énergie, de l'électricité et du gaz ; services techniques en informatique ; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction), location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion de lieux d'exposition. Services de consultation et de conseils en matière informatique, télématique, et en matière de télécommunication consacrés au domaine de l'énergie notamment de l'électricité et du gaz ; services de programmation d'ordinateurs ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de distribution (transmission électronique par ordinateur), services de location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'assistance technique en matière de logiciels et de programmation d'ordinateurs ; service d'aide à la gestion du courrier électronique ; conception et développement de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs consacrés au domaine de l'énergie notamment de l'électricité et du gaz ; création (conception) de logiciel pour l'identification du courrier électronique ; travaux d'ingénieurs et consultations techniques dans les domaines de l'informatique et de la télématique consacrés au domaine de l'énergie notamment de l'électricité et du gaz ; mise en place de solutions ou de systèmes de gestion informatiques du courrier électroniques ; services de traitements de données informatisés dans le domaine de l'informatique ; études et conseils en système d'information, de communication, d'informatique, et de télématique ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et leurs périphériques ; création (conception) et enrichissement de base de données ; création, gestion et animation de forum de discussions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.