Présentation de la marque LE PHOTOVOLTAIQUE POUR TOUS
Déposée le 12 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY-PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PHOTOVOLTAIQUE POUR TOUS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY-PROD domicilié(e) 4 impasse Didier Daurat, ZI de Pic,09100 PAMIERS - 09100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 353 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGY-PROD domicilié(e) 4 impasse Didier Daurat, ZI de Pic,09100 PAMIERS - 09100 - France.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERGY-PROD SARL - 4 impasse Didier Daurat, ZI de Pic,09100 PAMIERS - 09100 - France - SIREN 498353184
ENERGY-PROD - 4 impasse Didier Daurat, ZI de Pic,09100 PAMIERS - 09100 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; cadres, châssis, fixations et autres dispositifs de fixation et ou de mise en place et ou alignement de module photovoltaïques et d'alimentation énergétique, tous les articles destinés à la production d'énergies solaire et ou issues de l'énergie solaire. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Dispositifs et modules photovoltaïques ; installations pour la génération d'énergie électrique ; ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Montage d'installations de génération d'énergie ; entretien et réparation de ces installations ; ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; Location de matériels de production d'énergie ; ;
Services d'ingénierie ; planification technique d'installations de production d'énergie ; recherche scientifique et industrielle, dans le domaine des installations de production d'énergie.
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