20 ANS SANS NUAGE. CONTRAT TOUT-REPOS ENERGY-PROD VOTRE PRODUCTION GARANTIE 20 ANS
Marque expirée - Marque en non vigueur
20 ANS SANS NUAGE. CONTRAT TOUT-REPOS ENERGY-PROD VOTRE PRODUCTION GARANTIE 20 ANS
ENERGY-PROD, SARL
Numéro de dépôt :
3639145
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
Présentation de la marque 20 ANS SANS NUAGE. CONTRAT TOUT-REPOS ENERGY-PROD VOTRE PRODUCTION GARANTIE 20 ANS
Déposée le 24 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY-PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 20 ANS SANS NUAGE. CONTRAT TOUT-REPOS ENERGY-PROD VOTRE PRODUCTION GARANTIE 20 ANS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY-PROD domicilié(e) 4 impasse Didier Daurat ZI de Pic - 09100 - PAMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 353 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGY-PROD domicilié(e) 4 impasse Didier Daurat ZI de Pic - 09100 - PAMIERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 ANS SANS NUAGE. CONTRAT TOUT-REPOS ENERGY-PROD VOTRE PRODUCTION GARANTIE 20 ANS est expirée depuis le 24 mars 2019.
ENERGY-PROD, SARL - 4 impasse Didier Daurat ZI de Pic - 09100 - PAMIERS - France - SIREN 498353184
ENERGY-PROD - 4 impasse Didier Daurat ZI de Pic - 09100 - PAMIERS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513495 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; Cadres et châssis (construction métallique) et fixations (quincaillerie métallique) de mise en oeuvre et ou d'alignement de modules photovoltaïques et d'alimentation énergétique, tous ces produits destinés à la production d'énergies solaire et ou issues de l'énergie solaire ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Modules photovoltaïques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Montage d'installations de génération d'énergie ; entretiens et réparations de ces installations ; ; ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Services d'ingéniérie ; planification technique d'installations de production d'énergie (études de projets techniques).
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