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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT
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ENERGY POOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERGY POOL
ENERGY POOL DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3628591
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2029
ENERGY POOL de ENERGY POOL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ENERGY POOL

Déposée le 9 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGY POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT domicilié(e) RUE DU LAC MAJEUR - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 797 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque ENERGY POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGY POOL arrivera à expiration en date du 9 février 2029.

ENERGY POOL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Energy Pool , EnR-Pool , FLEXMART BY ATOS WORLDGRID ET ENERGY POOL


ENERGY POOL DEVELOPPEMENT, SAS - RUE DU LAC MAJEUR - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France - SIREN 511797904


FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°567046 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°567049 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567047 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567048 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 13 décembre 2018 - Changement d'adresse n°742073 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703381 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

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Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.