Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENERGY
ENERGY PARTICIPATIONS ET FINANCES

Numéro de dépôt :
99796531
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ENERGY

Déposée le 1 juin 1999 par la société ENERGY PARTICIPATIONS ET FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGY »

Le déposant est la société ENERGY PARTICIPATIONS ET FINANCES domicilié(e) B.P. 58, 78314 MAUREPAS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 713 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGY PARTICIPATIONS ET FINANCES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31


ENERGY PARTICIPATIONS ET FINANCES - B.P. 58, 78314 MAUREPAS Cédex - France - SIREN 410713259


ENERGY PARTICIPATIONS ET FINANCES - France


Inscription le 26 juin 2002 - Rejet total n°349608 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes Produits destinés à l'industrie A l'agriculture A l'horticulture Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.