Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTIV FRUITS
ENERGY FRUITS, EURL

Numéro de dépôt :
3248606
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACTIV FRUITS de ENERGY FRUITS

Présentation de la marque ACTIV FRUITS

Déposée le 1 octobre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGY FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV FRUITS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGY FRUITS domicilié(e) 8 RUE SAINT AUGUSTIN,75080 PARIS CEDEX 02 - 75080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 890 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGY FRUITS domicilié(e) 8 RUE SAINT AUGUSTIN,75080 PARIS CEDEX 02 - 75080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ENERGY FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY FRUITS


ENERGY FRUITS, EURL - 8 RUE SAINT AUGUSTIN,75080 PARIS CEDEX 02 - 75080 - France - SIREN 447890443


ENERGY FRUITS - 8 RUE SAINT AUGUSTIN,75080 PARIS CEDEX 02 - 75080 - France


Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402394 - Publication au BOPI 2004-11-09

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Fruits et légumes, secs et conservés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.