Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACTIV FRUITS
Numéro de dépôt :
3248606
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ACTIV FRUITS
Déposée le 1 octobre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGY FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV FRUITS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERGY FRUITS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402394 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45