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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY FRANCE
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ENERGY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENERGY
SARL ENERGY FRANCE

Numéro de dépôt :
3074911
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ENERGY de ENERGY FRANCE

Présentation de la marque ENERGY

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY FRANCE domicilié(e) 770, Z.I. l'Argile, 06370 MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGY FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ENERGY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAMI , TALOS , ENERGY FRANCE


SARL ENERGY FRANCE - 770, Z.I. l'Argile, 06370 MOUANS SARTOUX - France


ENERGY FRANCE - France


Inscription le 16 mai 2002 - Rejet total n°346039 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Trotinette - patinette - accessoires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].