Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERGY DISTRIBUTION
ENERGY DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3671223
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2029
ENERGY DISTRIBUTION de ENERGY DISTRIBUTION

Présentation de la marque ENERGY DISTRIBUTION

Déposée le 18 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGY DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGY DISTRIBUTION domicilié(e) 1 RUE DE L'AVENIR - 61200 - ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 935 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TISSERAND MICKAEL domicilié(e) 1 RUE DE L'AVENIR - 61200 - ARGENTAN - France.

La marque ENERGY DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGY DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 18 août 2029.

ENERGY DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PEERLESS , ENERGY Distribution-Gace


ENERGY DISTRIBUTION, SARL - 1 RUE DE L'AVENIR - 61200 - ARGENTAN - France - SIREN 411935703


M. TISSERAND MICKAEL - 1 RUE DE L'AVENIR - 61200 - ARGENTAN - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724232 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.