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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY CARBON PERFORMANCE
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SUNLIGHTING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNLIGHTING
ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3829722
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2021
SUNLIGHTING de ENERGY CARBON PERFORMANCE

Présentation de la marque SUNLIGHTING

Déposée par voie électronique le 9 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY CARBON PERFORMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNLIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY CARBON PERFORMANCE domicilié(e) 2871 AVENUE DE L'EUROPE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 837 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE PERRET domicilié(e) 2871 AVENUE DE L'EUROPE - 69140 - RILLIEUX LA PAE - France.

La marque SUNLIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNLIGHTING est expirée depuis le 9 mai 2021.

ENERGY CARBON PERFORMANCE a également déposé les autres marques suivantes : EnerCost , EnerLNG , ENERCAP , EnerLifeBox , Enerlite , EcoProlite , Carbon Value Management , EcoProfitable


ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS - 2871 AVENUE DE L'EUROPE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 513837062


VALERIE PERRET - 2871 AVENUE DE L'EUROPE - 69140 - RILLIEUX LA PAE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Conseils en organisation et direction des affaires.