Déposée le 26 janvier 2001 par la société Energy Auditing Agency
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la société Energy Auditing Agency domicilié(e) 34 the Forum, Rockingham Drive, Linford Wood, Milton Keynes MK14 6LY United kingdom - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Montelmacher - France.
La marque TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080002.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM est expirée depuis le 26 janvier 2011.
Energy Auditing Agency, Ltd - 34 the Forum, Rockingham Drive, Linford Wood, Milton Keynes MK14 6LY United kingdom - Royaume-Uni - SIREN 542062120
Pascal Montelmacher - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Programmes informatiques, logiciels, progiciels pour la gestion et traitement de données délivrées par un compteur, pour la facturation de l'énergie, de la consommation de l'électricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur, pour la collecte et/ou la transmission de données liées à la fourniture ou la distribution de l'électricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur, pour l'établissement de rapports se rapportant à la consommation de l'électricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur, pour l'échange électronique de données, pour la réalisation d'audit lié à l'environnement, pour l'assistance dans la fourniture de l'ectricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur, et pour l'identification du gaspillage de l'électricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur ; bases de données de tarifs de l'électricité, l'eau, le gaz, la chaleur et logiciels de base de données. Services de télécommunication ; communication entre ordinateurs et transmission de données. Services d'éducation et de formation en relation avec la gestion de l'énergie et/ou l'électricité, l'eau, le gaz, la chaleur. Programmation de logiciels et d'ordinateurs ; gestion de l'énergie, de l'électricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur par messagerie électronique, Intranet, Internet, à savoir service de collecte, d'enregistrement, de mise à disposition et de transmission de données, de réalisation de rapport de consommation et de facturation permettant la gestion de l'énergie, de l'électricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur par messagerie électronique, Intranet, Internet ; services de conseils techniques en relation avec la gestion de l'énergie et/ou de l'électricité, de l'eau, du gaz, de la chaleur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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