Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ENERGIZER SA Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
95587199
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ENERGIZER de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIZER de droit suisse domicilié(e) 8 Impasse Colombelle CH 1218 LE GRAND SACONNEX,SUISSE (dossier no 2294767) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2294767) - 75017 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 septembre 2015.

ENERGIZER de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIZER


ENERGIZER SA Société anonyme de droit suisse - 8 Impasse Colombelle CH 1218 LE GRAND SACONNEX,SUISSE (dossier no 2294767) - Suisse


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2294767) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294767 - Publication au BOPI 2005-08-05

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270577 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination n°389830 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 14 mars 2000 - Concession de licence n°297009 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 29 mai 2000 - Changement de dénomination n°301156 - Publication au BOPI 2000-05-29

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels; extincteurs; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, piles électriques, batteries électriques, générateurs électrochimiques, accumulateurs rechargeables.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage et de climatisation, de production de vapeur y compris électriques, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires; appareils d'éclairage portatifs, lampes de poches, torches électriques, ampoules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.