Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mobil
ENERGIS, SARL

Numéro de dépôt :
3977805
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mobil de ENERGIS

Présentation de la marque Mobil

Déposée le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mobil »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIS domicilié(e) Parc Technor, 14 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 133 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIS, M. GALBOIS Patrice domicilié(e) Parc Technor, 14 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

ENERGIS a également déposé les autres marques suivantes : Energis ...à vivre ! REGIE MUNICIPALE DE ST-AVOLD 53, rue Foch B.P. 50005 57501 SAINT-AVOLD CEDEX Tél. 0387912503 - Fax 0387912090 Site Internet : www.regie-energis.com BDF METZ - 30001 00529 G578000000029 , LIBERTY , Lumind , IXEO ENERGIES SOLAIRES


ENERGIS, SARL - Parc Technor, 14 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France - SIREN 529133423


ENERGIS, M. GALBOIS Patrice - Parc Technor, 14 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641934 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.