Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ENERGII SOLUTIONS
/
phytosol'r épure
Marque enregistrée - Marque en vigueur

phytosol'r épure
ENERGII SOLUTIONS

Numéro de dépôt :
4496161
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
phytosol\'r épure de ENERGII SOLUTIONS

Présentation de la marque phytosol'r épure

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par ENERGII SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « phytosol'r épure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est ENERGII SOLUTIONS domicilié(e) 24 Chemin des bateliers - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGII SOLUTIONS, Monsieur Michel VANQUAETHEM domicilié(e) 24 Chemin des bateliers - 44300 - NANTES - France.

La marque phytosol'r épure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque phytosol'r épure arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


ENERGII SOLUTIONS - 24 Chemin des bateliers - 44300 - NANTES - France


ENERGII SOLUTIONS, Monsieur Michel VANQUAETHEM - 24 Chemin des bateliers - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Recherches scientifiques.