Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Energies Retail
SARL Energies Retail, SARL
M. Jérôme Seguin, Agissant pour le compte de la société "SARL Energies Retail" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3952357
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Energies Retail de Energies Retail

Présentation de la marque Energies Retail

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energies Retail et monsieur Jérôme Seguin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Energies Retail »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energies Retail domicilié(e) 14 Avenue de la vistrenque - 30132 - Caissargues - France et monsieur Jérôme Seguin domicilié(e) 80 Place de la salamandre - 30320 - Poulx - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Seguin domicilié(e) 70 Place de la Salamandre - 30320 - Poulx - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42


SARL Energies Retail, SARL - 14 Avenue de la vistrenque - 30132 - Caissargues - France

M. Jérôme Seguin, Agissant pour le compte de la société "SARL Energies Retail" en cours de formation - 80 Place de la salamandre - 30320 - Poulx - France


M. Jérôme Seguin - 70 Place de la Salamandre - 30320 - Poulx - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605861 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.