Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43
/
MODUL'R
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUL'R
ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43, Société coopérative d'intérêt collectif à responsabilité limité

Numéro de dépôt :
3524209
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/09/2027
MODUL\'R de ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43

Présentation de la marque MODUL'R

Déposée le 13 septembre 2007 par la société ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MODUL'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Le déposant est la société ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43 domicilié(e) ZA LA GUIDE - 43200 - YSSINGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 061 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MODUL'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'R arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43 a également déposé les autres marques suivantes : ERE


ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43, Société coopérative d'intérêt collectif à responsabilité limité - ZA LA GUIDE - 43200 - YSSINGEAUX - France - SIREN 440061752


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658862 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11

Ensemble chaufferie bois en silo (installations de chauffage). Chaudière de chauffage. Installations de chauffe. Chauffe-eau. Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux.