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Marques déposées par ENERGIES OUTRE-MER
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Energies Outremer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Energies Outremer
ENERGIES OUTRE-MER

Numéro de dépôt :
4605317
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
Energies Outremer de ENERGIES OUTRE-MER

Présentation de la marque Energies Outremer

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par ENERGIES OUTRE-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Energies Outremer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est ENERGIES OUTRE-MER domicilié(e) Résidence Marcel Gargar - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIES OUTRE-MER, Monsieur Stéphane RANELY domicilié(e) Résidence Marcel Gargar - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

La marque Energies Outremer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energies Outremer arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.


ENERGIES OUTRE-MER - Résidence Marcel Gargar - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


ENERGIES OUTRE-MER, Monsieur Stéphane RANELY - Résidence Marcel Gargar - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Appareils de production de vapeur.