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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT
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ENRJ Equipementier de maison B.B.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENRJ Equipementier de maison B.B.C.
ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT, SARL

Numéro de dépôt :
3790127
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
ENRJ Equipementier de maison B.B.C. de ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT

Présentation de la marque ENRJ Equipementier de maison B.B.C.

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENRJ Equipementier de maison B.B.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT domicilié(e) 92 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 365 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT domicilié(e) 92 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France.

La marque ENRJ Equipementier de maison B.B.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENRJ Equipementier de maison B.B.C. est expirée depuis le 10 décembre 2020.


ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT, SARL - 92 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France - SIREN 308365782


ENERGIES NOUVELLES RENE JACOT - 92 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562473 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Installations solaires thermique et photovoltaïque.

Pose de matériel sanitaire.