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Marques déposées par ENERGIES NOUVELLES ET ECONOMIES D'ENERGIE 44
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ENEE 44
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENEE 44
ENERGIES NOUVELLES ET ECONOMIES D'ENERGIE 44, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE
SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

Numéro de dépôt :
3876981
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/11/2021
ENEE 44 de ENERGIES NOUVELLES ET ECONOMIES D\'ENERGIE 44

Présentation de la marque ENEE 44

Déposée le 25 novembre 2011 par ENERGIES NOUVELLES ET ECONOMIES D'ENERGIE 44 et SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENEE 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont ENERGIES NOUVELLES ET ECONOMIES D'ENERGIE 44, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 3 QUAI CEINERAY - 44041 - NANTES CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE domicilié(e) 18 RUE SCRIBE - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle JULIE BELLESORT domicilié(e) 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque ENEE 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENEE 44 est expirée depuis le 25 novembre 2021.


ENERGIES NOUVELLES ET ECONOMIES D'ENERGIE 44, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE - HOTEL DU DEPARTEMENT, 3 QUAI CEINERAY - 44041 - NANTES CEDEX 1 - France - SIREN 4

SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE - 18 RUE SCRIBE - 44000 - NANTES - France - SIREN 8


Mlle JULIE BELLESORT - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Affaires financières, affaires immobilières, service de financement, analyse financière ; constitution, ou investissement de capitaux ; tous ces services étant limités aux domaines de la maîtrise de l'énergie et des énergies renouvelables et décentralisées ;

Informations en matière de construction dans les domaines de la maîtrise de l'énergie et des énergies renouvelables et décentralisées ;

évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; tous ces services étant limités aux domaines de la maîtrise de l'énergie et des énergies renouvelables et décentralisées.