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Marques déposées par Energies et Mutations ConseilTODO
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ENERGIES ET MUTATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIES ET MUTATIONS
Energies et Mutations Conseil, SASU

Numéro de dépôt :
3957052
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
ENERGIES ET MUTATIONS de Energies et Mutations Conseil

Présentation de la marque ENERGIES ET MUTATIONS

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par Energies et Mutations ConseilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIES ET MUTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est Energies et Mutations ConseilTODO domicilié(e) Bat H2O, 55 Avenue de Melgueil - 34280 - La Grande Motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Energies et Mutations Conseil, M. Renaud MAurin domicilié(e) Bat H2O, 55 Avenue de Melgueil - 34280 - La Grande Motte - France.

La marque ENERGIES ET MUTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES ET MUTATIONS est expirée depuis le 29 octobre 2022.

Energies et Mutations Conseil a également déposé les autres marques suivantes : Philoxygene


Energies et Mutations Conseil, SASU - Bat H2O, 55 Avenue de Melgueil - 34280 - La Grande Motte - France


Energies et Mutations Conseil, M. Renaud MAurin - Bat H2O, 55 Avenue de Melgueil - 34280 - La Grande Motte - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

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