Marque expirée - Marque en non vigueur

Engagement 21
Energies Environnement 7 4 association loi 1901

Numéro de dépôt :
3442422
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2016
Engagement 21 de Energies Environnement 7 4

Présentation de la marque Engagement 21

Déposée le 21 juillet 2006 par l'association loi 1901 Energies Environnement 7 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Engagement 21 »

Le déposant est l'association loi 1901 Energies Environnement 7 4 domicilié(e) 9 av du Pont de Tasset,74960 MEYTHET - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 589 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Energies Environnement7 4 domicilié(e) 9 av du Pont de Tasset,74960 MEYTHET - 74960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Engagement 21 est expirée depuis le 21 juillet 2016.


Energies Environnement 7 4 association loi 1901 - 9 av du Pont de Tasset,74960 MEYTHET - 74960 - France - SIREN 381589563


Energies Environnement7 4 - 9 av du Pont de Tasset,74960 MEYTHET - 74960 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°492719 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Informations en matière de construction ;Informations en matière de transport ;Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.