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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES
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Solaire Thermique Contrôlé (STC)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solaire Thermique Contrôlé (STC)
ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES, SARL

Numéro de dépôt :
4109652
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
Solaire Thermique Contrôlé (STC) de ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES

Présentation de la marque Solaire Thermique Contrôlé (STC)

Déposée le 1 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Solaire Thermique Contrôlé (STC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES domicilié(e) 17 RUE DES 7 LAUX - 38420 - LE VERSOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 711 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES domicilié(e) 17 RUE DES 7 LAUX - 38420 - LE VERSOUD - France.

La marque Solaire Thermique Contrôlé (STC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solaire Thermique Contrôlé (STC) est expirée depuis le 1 août 2024.

ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : PARKIO SUN , ALBETRA , ALBEDIUM , PARIETO SUN


ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES, SARL - 17 RUE DES 7 LAUX - 38420 - LE VERSOUD - France - SIREN 391711066


ENERGIES ECONOMIES SYSTEMES - 17 RUE DES 7 LAUX - 38420 - LE VERSOUD - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ;

Service d'installation d'une bouteille dimensionnée pour la récupération du fluide caloporteur évitant tout risque de surchauffe.