Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobiter
énergies demain, sarl

Numéro de dépôt :
3952192
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
mobiter de énergies demain

Présentation de la marque mobiter

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) énergies demain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « mobiter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) énergies demain domicilié(e) 16 bis rue francois arago - 93100 - montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 478 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, énergies demain, M. jacques dufossé domicilié(e) 16 bis rue francois arago - 93100 - montreuil - France.

La marque mobiter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobiter est expirée depuis le 9 octobre 2022.

énergies demain a également déposé les autres marques suivantes : énerter , SITERRE , Neutralité Carbone , ENERTERWEB , précariter


énergies demain, sarl - 16 bis rue francois arago - 93100 - montreuil - France - SIREN 480478502


énergies demain, M. jacques dufossé - 16 bis rue francois arago - 93100 - montreuil - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.