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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Énergies Citoyennes Locales
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ECLO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLO
Énergies Citoyennes Locales, SAS

Numéro de dépôt :
4180379
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2025
ECLO de Énergies Citoyennes Locales

Présentation de la marque ECLO

Déposée par voie électronique le 12 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Énergies Citoyennes Locales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Énergies Citoyennes Locales domicilié(e) Le Puy Faucon - 87800 - Rilhac-Lastours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Énergies Citoyennes Locales, M. Jean-François COUTY domicilié(e) Le Puy Faucon - 87800 - Rilhac-Lastours - France.

La marque ECLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLO arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.


Énergies Citoyennes Locales, SAS - Le Puy Faucon - 87800 - Rilhac-Lastours - France


Énergies Citoyennes Locales, M. Jean-François COUTY - Le Puy Faucon - 87800 - Rilhac-Lastours - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.