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Marques déposées par l'association loi 1901 ENERGIES 2050
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ENERGIES 2050
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIES 2050
ENERGIES 2050, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3828671
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
ENERGIES 2050 de ENERGIES 2050

Présentation de la marque ENERGIES 2050

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par l'association loi 1901 ENERGIES 2050 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIES 2050 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ENERGIES 2050 domicilié(e) 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIES 2050 domicilié(e) 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France.

La marque ENERGIES 2050 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES 2050 est expirée depuis le 4 mai 2021.

ENERGIES 2050 a également déposé les autres marques suivantes : Solidarité Carbone , ART'S PLANET , Agite Ta Terre ! Shake Your Earth ! , ETHICARBON AFRIQUE , ETHICARBON


ENERGIES 2050, Association loi 1901 - 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France


ENERGIES 2050 - 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).