Déposée le 31 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIELIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGIELIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIELIB domicilié(e) 2 bis rue du Chemin Neuf - 78240 - CHAMBOURCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 626 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque ENERGIELIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIELIB est expirée depuis le 31 janvier 2022.
ENERGIELIB, Société à responsabilité limitée - 2 bis rue du Chemin Neuf - 78240 - CHAMBOURCY - France - SIREN 518626437
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593939 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, globes de lampes, torches pour l'éclairage, ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils de distribution d'eau, lanternes d'éclairage.
Jeux, jouets, jeux de société, maquettes, jeux de construction, modèles réduits de véhicules, mobiles (jouets), modèles réduits de bateaux, d'avions, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets).
Services de vente au détail de moteurs Stirling, moteurs solaires (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'élévateurs, abaisseurs, redresseurs, interrupteurs, programmateurs, régulateurs, de pèses-colis, de pèse-lettres, de calculatrices y compris solaires, de cellules photovoltaïques, de radios et réveils y compris solaires, de radiomètres de Crooks, d'appareils et instruments de signalisation lumineuses ou mécaniques, de balises lumineuses, de boussoles, de réfrigérateurs, de congélateurs, de glacières, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de lumières et appareils conçus pour fonctionner avec l'énergie solaire et/ou spécifiquement conçus pour fonctionner avec des systèmes photovoltaïques, de lampadaires, de lampes d'éclairage, de lampions, de globes de lampes, de torches pour l'éclairage, d'ampoules d'éclairage, d'appareils d'éclairage pour véhicules, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, d'appareils de distribution d'eau, de lanternes d'éclairage, de douches solaires, de lampes torches à manivelle, d'ioniseurs solaires pour le traitement de l'air, d'oxygénateurs solaires, de lampes à leds, de lampes fluo compactes, de lampes basses tensions, d'ampoules, de montres y compris solaires, de pendules solaires, de mobiles solaires (décoration), de bains d'oiseaux, de sacs en tissus, de jeux, jouets, de guirlandes, de briquets, de rasoirs, d'appareils contre les taupes, de vêtements, de chaussures, de pompes solaires pour fontaines, d'écosphères, d'éoliennes solaires, de machines à arc-en-ciel (jouets).
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