Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Energie n.r.j.
"ENERGIE"

Numéro de dépôt :
1344493
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2006

Présentation de la marque Energie n.r.j.

Déposée le 27 février 1986 par la société ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Energie n.r.j. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ENERGIE domicilié(e) 20, rue Duhamel, 35000 RENNES (dossier no 2068529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 821 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre GILOIS Avocat, CABINET PORTIER-COLLET domicilié(e) (dossier no 2068529) - France.

La marque Energie n.r.j. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Energie n.r.j. est expirée depuis le 27 février 2006.

ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : NRJ ENERGIE SA , VIN SUR 20 1ER SUR TOUTE LA VIGNE , ARRETEZ DE RAMER , MILLE SABORDS , SOLEIL ROUGE , STEROSTAB , COTENTIN, VOUS CONNAISSEZ LE CHEMIN , TOKAI LES AUTORADIOS POUR LES AUTOS , VICTOIRE , MINISTAB


"ENERGIE" - 20, rue Duhamel, 35000 RENNES (dossier no 2068529) - France - SIREN 723821187


Maître Jean-Pierre GILOIS Avocat, CABINET PORTIER-COLLET - (dossier no 2068529) - France


Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243481 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 9 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°238314 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 31 mai 2005 - Concession de licence n°412927 - Publication au BOPI 2005-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Renouvellement sans limitation le 9 mai 1996 n°2068529 - Publication au BOPI 1996-05-09

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231508 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 19 novembre 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°209128 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59901 - Publication au BOPI 1992-02-06

Inscription le 13 juin 1996 - Recours en restauration n°202297 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 31 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°204508 - Publication au BOPI 1996-07-31

Inscription le 19 novembre 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°209128 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 30 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59734 - Publication au BOPI 1992-01-30

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