Energie n.r.j.
Présentation de la marque Energie n.r.j.
Déposée le 27 février 1986 par la société ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Energie n.r.j. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Energie n.r.j. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Energie n.r.j. est expirée depuis le 27 février 2006.
ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243481 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 9 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°238314 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 31 mai 2005 - Concession de licence n°412927 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Renouvellement sans limitation le 9 mai 1996 n°2068529 - Publication au BOPI 1996-05-09
Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231508 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription le 19 novembre 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°209128 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59901 - Publication au BOPI 1992-02-06
Inscription le 13 juin 1996 - Recours en restauration n°202297 - Publication au BOPI 1996-06-13
Inscription le 31 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°204508 - Publication au BOPI 1996-07-31
Inscription le 19 novembre 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°209128 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 30 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59734 - Publication au BOPI 1992-01-30