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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERGIE VERTE
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ENERGIE VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIE VERTE
ENERGIE VERTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96611494
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2016

Présentation de la marque ENERGIE VERTE

Déposée le 15 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENERGIE VERTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE VERTE domicilié(e) Zone Portuaire, 1ère avenue,59118 WAMBRECHIES (dossier no 2307732) - 59118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 194 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUTAT LEFEVRE & ASSOCIES domicilié(e) 72, avenue du Peuple Belge, B.P. 9,59009 LILLE CEDEX (dossier no 2307732) - 59009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGIE VERTE est expirée depuis le 15 février 2016.

ENERGIE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE VERTE , Oh-fioul , ENERGIE VERTE


ENERGIE VERTE Société Anonyme - Zone Portuaire, 1ère avenue,59118 WAMBRECHIES (dossier no 2307732) - 59118 - France - SIREN 393194824


DUTAT LEFEVRE & ASSOCIES - 72, avenue du Peuple Belge, B.P. 9,59009 LILLE CEDEX (dossier no 2307732) - 59009 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307732 - Publication au BOPI 2006-02-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies ; mèches. (éclairage)