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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie verte
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ENERGIE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE VERTE
energie verte, sarl

Numéro de dépôt :
3723339
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
ENERGIE VERTE de energie verte

Présentation de la marque ENERGIE VERTE

Déposée le 22 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie verte domicilié(e) 67 KLEBER - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 541 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, energie verte domicilié(e) 67 KLEBER - 10000 - TROYES - France.

La marque ENERGIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE VERTE est expirée depuis le 22 mars 2020.

energie verte a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE VERTE , ENERGIE VERTE , Oh-fioul


energie verte, sarl - 67 KLEBER - 10000 - TROYES - France - SIREN 517541686


energie verte - 67 KLEBER - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551325 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de séchage, et installations sanitaires.