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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE-TERRE
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Savoir France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Savoir France
ENERGIE-TERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4186566
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2025
Savoir France de ENERGIE-TERRE

Présentation de la marque Savoir France

Déposée le 5 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE-TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Savoir France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE-TERRE domicilié(e) 250 rue Jean Mermoz - 33320 - EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 345 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIE-TERRE, M. DUSSIEUX Eric domicilié(e) 250, rue Jean Mermoz - 33320 - EYSINES - France.

La marque Savoir France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoir France arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.


ENERGIE-TERRE, SAS - 250 rue Jean Mermoz - 33320 - EYSINES - France - SIREN 793345364


ENERGIE-TERRE, M. DUSSIEUX Eric - 250, rue Jean Mermoz - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 3 novembre 2015 - Retrait partiel n°657328 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.