Savoir France
Présentation de la marque Savoir France
Déposée le 5 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE-TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Savoir France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Savoir France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoir France arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 3 novembre 2015 - Retrait partiel n°657328 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03