Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE SYSTEME
ENERGIE SYSTEME (SARL)

Numéro de dépôt :
1585984
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
30/06/1997

Présentation de la marque ENERGIE SYSTEME

Déposée le 30 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ENERGIE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE SYSTEME domicilié(e) BERTHRE, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GABORIT, Gérant - France.

La marque ENERGIE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE SYSTEME est expirée depuis le 30 juin 1997.

ENERGIE SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY VISION , ENERGY BOX , SUBSTANTIFIC , ENERGIE SYSTEME , ENERGIE-VISION , PROMÉTHÉE , ALLO MA PUCE , HOME MEGA , MICRO GTB


ENERGIE SYSTEME (SARL) - BERTHRE, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France


Monsieur GABORIT, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Appareils de télématique industriel (Télécomptage, Télémesure, Télésurveillance, Télégestion, Télépilotage de chauffage)