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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie solutions
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energie clim 66
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

energie clim 66
energie solutions, SARL

Numéro de dépôt :
3783820
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2020
energie clim 66 de energie solutions

Présentation de la marque energie clim 66

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « energie clim 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie solutions domicilié(e) 0 route netionale 616 - 66540 - BAHO - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 886 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, energie solutions domicilié(e) 0 route netionale 616 - 66540 - BAHO - France.

La marque energie clim 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque energie clim 66 est expirée depuis le 22 novembre 2020.

energie solutions a également déposé les autres marques suivantes : energie solutions , energie elec66


energie solutions, SARL - 0 route netionale 616 - 66540 - BAHO - France - SIREN 524886322


energie solutions - 0 route netionale 616 - 66540 - BAHO - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.