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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE PERSPECTIVE
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VIA-ENERGICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA-ENERGICA
ENERGIE PERSPECTIVE, SAS

Numéro de dépôt :
3822543
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2021
VIA-ENERGICA de ENERGIE PERSPECTIVE

Présentation de la marque VIA-ENERGICA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE PERSPECTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA-ENERGICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE PERSPECTIVE domicilié(e) 7 Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 398 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIE PERSPECTIVE domicilié(e) 7 Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France.

La marque VIA-ENERGICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA-ENERGICA est expirée depuis le 11 avril 2021.

ENERGIE PERSPECTIVE a également déposé les autres marques suivantes : La maison libérée , izigloo° mon compagnon maison , izeegloo°, mon compagnon maison , EP , La maison dans le bon sens Ma maison dans le bon sens , izinergy , Energie Perspective , Coxibox , ENERGIE PERSPECTIVE EP , izirenov


ENERGIE PERSPECTIVE, SAS - 7 Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France - SIREN 499398253


ENERGIE PERSPECTIVE - 7 Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601663 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.