EnRcit Développons ensemble les énergies renouvelables citoyennes de nos territoires

ENERGIE PARTAGEE COMMANDITEE

Présentation de la marque EnRcit Développons ensemble les énergies renouvelables citoyennes de nos territoires

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par ENERGIE PARTAGEE COMMANDITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EnRcit Développons ensemble les énergies renouvelables citoyennes de nos territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est ENERGIE PARTAGEE COMMANDITEE domicilié(e) 10 AVENUE DES CANUTS - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIE PARTAGEE COMMANDITEE, Madame FLORENCE MARTIN domicilié(e) 10 AVENUE DES CANUTS - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque EnRcit Développons ensemble les énergies renouvelables citoyennes de nos territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnRcit Développons ensemble les énergies renouvelables citoyennes de nos territoires arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.