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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
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EFFICIENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFFICIENCE
ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4172199
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
EFFICIENCE de ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE

Présentation de la marque EFFICIENCE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFICIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE domicilié(e) Route de Brest - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 607 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque EFFICIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICIENCE arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.

ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PACARE , ETT , ett Energie Transfert Thermique


ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée - Route de Brest - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France - SIREN 316607225


REGIMBEAU - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Appareils de climatisation, de ventilation, de chauffage et de déshumidification ;

Services de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de climatisation, de ventilation, de chauffage et de déshumidification ;

Services d'audit technique de fonctionnement d'appareils de climatisation, de ventilation, de chauffage et de déshumidification.