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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERGIE COTE SUD
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ENERGIE CÔTÉ SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIE CÔTÉ SUD
ENERGIE COTE SUD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3664488
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
ENERGIE CÔTÉ SUD de ENERGIE COTE SUD

Présentation de la marque ENERGIE CÔTÉ SUD

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE COTE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE CÔTÉ SUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE COTE SUD domicilié(e) 12 bis rue Parmentier B.P. 377 - 83085 - TOULON cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 791 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIE COTE SUD domicilié(e) 12 bis rue Parmentier B.P. 377 - 83085 - TOULON cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE CÔTÉ SUD est expirée depuis le 15 juillet 2019.


ENERGIE COTE SUD, Société Anonyme - 12 bis rue Parmentier B.P. 377 - 83085 - TOULON cedex 9 - France - SIREN 419791850


ENERGIE COTE SUD - 12 bis rue Parmentier B.P. 377 - 83085 - TOULON cedex 9 - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Installations électriques, courants forts et courants faibles ; installation de panneaux solaires photovoltaïques. ;

Ingénierie dans le domaine de l'installation électrique.