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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERGIE 79
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BRUL'TOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUL'TOUT
S.A. ENERGIE 79

Numéro de dépôt :
1513403
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
31/01/1999
BRUL\'TOUT de ENERGIE 79

Présentation de la marque BRUL'TOUT

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE 79 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « BRUL'TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE 79 domicilié(e) Z.I. route de Niort, 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. COUSSEAU - France.

La marque BRUL'TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUL'TOUT est expirée depuis le 31 janvier 1999.

ENERGIE 79 a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE 79 , SILene


S.A. ENERGIE 79 - Z.I. route de Niort, 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE. - France


P. COUSSEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Chaudières tous combustibles, appareils de chauffage.