PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE
Présentation de la marque PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE
Déposée le 15 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE est expirée depuis le 15 novembre 2017.
ENERGIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52