Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE
ENERGIA SAS

Numéro de dépôt :
3538038
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2017
PROVOLTAÏS PRODUCTION D\'ENERGIE VERTE de ENERGIA

Présentation de la marque PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE

Déposée le 15 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIA domicilié(e) 39 ROUTE DE CHALUZY, ZI ST ELOI,58000 NEVERS - 58000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 588 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIA domicilié(e) 39 ROUTE DE CHALUZY, ZI ST ELOI,58000 NEVERS - 58000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVOLTAÏS PRODUCTION D'ENERGIE VERTE est expirée depuis le 15 novembre 2017.

ENERGIA a également déposé les autres marques suivantes : VISIDENT , XFER , ENERGIA , LE KALOUPIA , ENERGIA GDF SUEZ , VISIVETO , C.N.P COLLECTIF NATIONAL PROFESSIONNEL , TXTEL , TWISTEL , ISIS


ENERGIA SAS - 39 ROUTE DE CHALUZY, ZI ST ELOI,58000 NEVERS - 58000 - France - SIREN 479588063


ENERGIA - 39 ROUTE DE CHALUZY, ZI ST ELOI,58000 NEVERS - 58000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Production d'énergie.