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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERDIS
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MESUCLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESUCLAIR
ENERDIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523209
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1999

Présentation de la marque MESUCLAIR

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ENERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MESUCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERDIS domicilié(e) 1 à 9, rue d'Arcueil, MONTROUGE (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque MESUCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESUCLAIR est expirée depuis le 7 avril 1999.

ENERDIS a également déposé les autres marques suivantes : DA ET DUTILH , TRIAD , EURODIGIT , ENERPACK , RECDISPLAY , ACEM , RECTRONIC , ENERCLEAN , RECDIGIT , EUROTRACE


ENERDIS (S.A.) - 1 à 9, rue d'Arcueil, MONTROUGE (Hauts-de-Seine) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) et plus particulièrement appareillage électrique, relais, disjoncteurs, compteurs, appareils de mesure, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs