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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERDIS
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EUROTRACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROTRACE
ENERDIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1204839
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012

Présentation de la marque EUROTRACE

Déposée le 24 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) ENERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROTRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERDIS domicilié(e) 1 à 9 rue d'Arcueil,92120 MONTROUGE (dossier no 2212169) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 380 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2212169) - 75008 - France.

La marque EUROTRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROTRACE est expirée depuis le 24 mai 2012.

ENERDIS a également déposé les autres marques suivantes : DA ET DUTILH , MESUCLAIR , TRIAD , EURODIGIT , ENERPACK , RECDISPLAY , ACEM , RECTRONIC , ENERCLEAN , RECDIGIT


ENERDIS Société Anonyme - 1 à 9 rue d'Arcueil,92120 MONTROUGE (dossier no 2212169) - 92120 - France - SIREN 344380530


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2212169) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212169 - Publication au BOPI 2001-12-17

Renouvellement sans limitation n°2004786 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Inscription - Transmission de propriété n°38892 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37938 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage de mesurage et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton. Enregistreurs de grandeurs quelconques.