Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPONT
ENERDIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1512802
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque EUROPONT

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ENERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERDIS domicilié(e) 1 à 9 rue d'Arcueil, 92120 MONTROUGE (dossier no 2130001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 380 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2130001) - France.

La marque EUROPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPONT est expirée depuis le 3 février 2009.

ENERDIS a également déposé les autres marques suivantes : DA ET DUTILH , MESUCLAIR , TRIAD , EURODIGIT , ENERPACK , RECDISPLAY , ACEM , RECTRONIC , ENERCLEAN , RECDIGIT


ENERDIS (Société Anonyme) - 1 à 9 rue d'Arcueil, 92120 MONTROUGE (dossier no 2130001) - France - SIREN 344380530


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2130001) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1998 n°2130001 - Publication au BOPI 1998-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Instruments graphiques, notamment marqueurs pour enregistreurs et appareils similaires; stylos interchangeables en tout ou partie pour enregistreurs graphiques à une ou plusieurs voies.