Marque enregistrée - Marque en vigueur

powered by enercoop L'énergie militante
ENERCOOP

Numéro de dépôt :
4516454
Date de dépôt :
17/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2029
powered by enercoop L\'énergie militante de ENERCOOP

Présentation de la marque powered by enercoop L'énergie militante

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2019 par ENERCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « powered by enercoop L'énergie militante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est ENERCOOP domicilié(e) 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERCOOP, Monsieur Julien MARY domicilié(e) 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France.

La marque powered by enercoop L'énergie militante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque powered by enercoop L'énergie militante arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.

ENERCOOP a également déposé les autres marques suivantes : L'ÉNERGIE MILITANTE , , enercoop L'énergie militante , enercoop , Energie Partagée , Solaire citoyen , ENERCOOP , ENERGIE PARTAGEE , ENERCOOP , Eolien citoyen


ENERCOOP - 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France


ENERCOOP, Monsieur Julien MARY - 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Production d'énergie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.