Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ENERCOOP
/
Energie Partagée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Energie Partagée
ENERCOOP, SCIC-SA

Numéro de dépôt :
3687627
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
Energie Partagée de ENERCOOP

Présentation de la marque Energie Partagée

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2009 par la société ENERCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Energie Partagée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la société ENERCOOP domicilié(e) 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 223 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MARY Julien domicilié(e) 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France.

La marque Energie Partagée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Energie Partagée arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

ENERCOOP a également déposé les autres marques suivantes : L'ÉNERGIE MILITANTE , , enercoop , enercoop L'énergie militante , enercoop , Solaire citoyen , ENERCOOP , enercoop L'ENERGIE MILITANTE , ENERGIE PARTAGEE , ENERCOOP


ENERCOOP, SCIC-SA - 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France - SIREN 484223094


M. MARY Julien - 16-18 QUAI DE LA LOIRE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2019 n°2727840 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-09

Affaires financières ; affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Production d'énergie ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.