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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERCLEAN EnR
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ENERCLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERCLEAN
ENERCLEAN EnR, SARL

Numéro de dépôt :
3790216
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
ENERCLEAN de ENERCLEAN EnR

Présentation de la marque ENERCLEAN

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERCLEAN EnR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERCLEAN EnR domicilié(e) 5 rue du chant des oiseaux - 78360 - MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 747 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERCLEAN EnR domicilié(e) 5 rue du chant des oiseaux - 78360 - MONTESSON - France.

La marque ENERCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERCLEAN est expirée depuis le 13 décembre 2020.


ENERCLEAN EnR, SARL - 5 rue du chant des oiseaux - 78360 - MONTESSON - France - SIREN 514747898


ENERCLEAN EnR - 5 rue du chant des oiseaux - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Rénovation thermique des batiments ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Etudes de projets techniques.