Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Enerbiom
/
ENERBIOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERBIOM
Enerbiom, SAS

Numéro de dépôt :
3863903
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
ENERBIOM de Enerbiom

Présentation de la marque ENERBIOM

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Enerbiom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENERBIOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Enerbiom domicilié(e) 350 rue Arthur Brunet - 59220 - DENAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enerbiom domicilié(e) 350 rue Arthur Brunet - 59220 - DENAIN - France.

La marque ENERBIOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERBIOM est expirée depuis le 4 octobre 2021.


Enerbiom, SAS - 350 rue Arthur Brunet - 59220 - DENAIN - France


Enerbiom - 350 rue Arthur Brunet - 59220 - DENAIN - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Bois de feu ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.