Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Enerbee
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « enerbee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Enerbee domicilié(e) 7 Parvis Louis Néel - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque enerbee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque enerbee arrivera à expiration en date du 14 février 2029.
Enerbee a également déposé les autres marques suivantes : ENERBEE
Enerbee, SA - 7 Parvis Louis Néel - 38000 - GRENOBLE - France
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661322 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706576 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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