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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERA Conseil
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ENERA Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERA Conseil
ENERA Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3736557
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
ENERA Conseil de ENERA Conseil

Présentation de la marque ENERA Conseil

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERA Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERA Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERA Conseil domicilié(e) 400 Av Roumanille BP309 - 06906 - Sophia Antipolis Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 952 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHET Julien domicilié(e) 400 Avenue Roumanille BP309 - 06906 - Sophia Antipolis Cedex - France.

La marque ENERA Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERA Conseil est expirée depuis le 7 mai 2020.


ENERA Conseil, SARL - 400 Av Roumanille BP309 - 06906 - Sophia Antipolis Cedex - France - SIREN 492952692


MICHET Julien - 400 Avenue Roumanille BP309 - 06906 - Sophia Antipolis Cedex - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.