Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENER
Numéro de dépôt :
1134467
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ENER
Déposée le 12 mai 1980 par ENER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ENER est expirée depuis le 12 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049