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Marques déposées par ENDERLIN PATRICK
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CTM le TERMOCAMINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTM le TERMOCAMINO
ENDERLIN PATRICK

Numéro de dépôt :
3373939
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/08/2015
CTM le TERMOCAMINO de ENDERLIN PATRICK

Présentation de la marque CTM le TERMOCAMINO

Déposée le 3 août 2005 par ENDERLIN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CTM le TERMOCAMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est ENDERLIN PATRICK domicilié(e) 59, RUE DE MULHOUSE,68390 SAUSHEIM - 68390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Enderlin Patrick domicilié(e) 59 rue de Mulhouse,68390 SAUSHEIM - 68390 - France.

La marque CTM le TERMOCAMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTM le TERMOCAMINO est expirée depuis le 3 août 2015.

ENDERLIN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : 2 E Cheminées S.A.R.L.


ENDERLIN PATRICK - 59, RUE DE MULHOUSE,68390 SAUSHEIM - 68390 - France


Monsieur Enderlin Patrick - 59 rue de Mulhouse,68390 SAUSHEIM - 68390 - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448068 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Cheminées métalliques. Tuyaux évacuations fumées metalliques – inox simple et double.

Appareils de chauffage. Distribution d'eau chaude et installation sanitaire. Appareil de cuisson au bois et chauffage.

Cheminées et tuyaux de cheminées non metallique. Appareils de production d'eau chaude.