Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZERO DE CONDUITE
ENDEMOLSHINE PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
3741423
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2030
ZERO DE CONDUITE de ENDEMOLSHINE PRODUCTION

Présentation de la marque ZERO DE CONDUITE

Déposée le 27 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOLSHINE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO DE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOLSHINE PRODUCTION domicilié(e) 10 rue Waldeck Rochet, Bâtiment 521 - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENDEMOLSHINE PRODUCTION, SAS, M. COPPERMANN Nicolas domicilié(e) 10 rue Waldeck Rochet, Bâtiment 521 - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque ZERO DE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO DE CONDUITE arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

ENDEMOLSHINE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL WIPEOUT LA CEREMONIE DES WIPEOUT D'OR , TOMBÉ DU CAMION , COMITÉ Miss Martinique , AUSSITÔT DIT AUSSITÔT FAIT , La Taupe : seule contre tous , TOTAL WIPEOUT ÇA VA DÉRAPER! , QUELS DROLES DE JOBS! , TOTAL WIDEOUT ÇA VA DÉRAPER! , Miss Pays de Savoie , LE MEILLEUR REPAS DE FETES


ENDEMOLSHINE PRODUCTION, SAS - 10 rue Waldeck Rochet, Bâtiment 521 - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 414154237


ENDEMOLSHINE PRODUCTION, SAS, M. COPPERMANN Nicolas - 10 rue Waldeck Rochet, Bâtiment 521 - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535387 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Renouvellement avec limitation le 12 mai 2020 n°2747740 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de trassion de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique);

Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes.